Accueil > Site Web – Conditions et modalités d’utilisation

Site Web – Conditions et modalités d’utilisation

1. Conditions

Par le fait de consulter ce site Web, vous acceptez les obligations imposées par les conditions et modalités d’utilisation du site, et par toutes les lois et règlements en vigueur. En outre, vous reconnaissez que vous êtes tenu d’observer toutes les lois locales applicables. Si vous refusez l’une quelconque de ces conditions, il vous est interdit d’utiliser ou de visiter ce site. Les documents qu’il contient sont protégés par les lois sur les droits d’auteur et par le droit des marques.

2. Licence d’utilisation

Il est permis de télécharger temporairement une copie des documents (informations ou logiciels) contenus dans le site Web de Wirewerks, mais seulement à des fins personnelles et non-commerciales et pour une durée limitée. Il s’agit là de l’octroi d’une licence, et non pas d’un transfert de titre. En vertu de cette licence, vous ne pouvez pas : Modifier ou copier les documents téléchargés Utiliser les documents pour une quelconque fin commerciale, ou pour une quelconque présentation publique (commerciale ou non-commerciale); Essayer de décompiler ou de désosser un quelconque logiciel contenu dans le site Wirewerks; Supprimer, sur les documents, une quelconque mention de droits d’auteur ou notation de propriété exclusive; ou : Transférer les documents à quelqu’un d’autre ou les mettre en miroir sur un quelconque autre serveur. Cette licence sera automatiquement résiliée si vous enfreignez l’une quelconque de ces restrictions, et peut toujours être résiliée par Wirewerks. Une fois ces documents visionnés ou votre licence résiliée, vous devez détruire tout document téléchargé – sous format électronique ou imprimé – qui se trouve en votre possession.

3. Clause de non-responsabilité

Les documents du site Web de Wirewerks sont fournis « TELS QUELS ». Wirewerks n’offre aucune garantie, formelle ou implicite, et par là même récuse et rejette, y compris sans limitations, toute autre garantie ou condition, formelle ou implicite, de qualité marchande, de conformité à un besoin particulier, ou de non-violation de droits, entre autres les droits de propriété intellectuelle. En outre, Wirewerks ne garantit ni n’émet aucun avis concernant l’exactitude ou la fiabilité des documents qui sont contenus dans son site Internet, qui s’y rapportent, ou qui sont conservés dans tout autre site associé à celui de Wirewerks.

4. Limitations

En aucun cas Wirewerks ou ses fournisseurs ne doivent être tenus responsables de quelconques dommages, (entre autres les dommages causés par la perte de données ou de profits, ou par une interruption d’activités), qui proviennent de l’utilisation de documents du site Internet de Wirewerks, ou de l’incapacité de les utiliser, même si Wirewerks ou un représentant autorisé de Wirewerks a prévenu oralement ou par écrit du risque d’un tel dommage. Certaines juridictions ne permettent pas d’imposer des limitations aux garanties implicites, ou des limitations de fiabilité en cas de dommages indirects ou consécutifs, mais ces contraintes ne s’appliquent pas forcément à votre cas.

5. Révisions et errata

Les documents affichés au site Web de Wirewerks peuvent comporter des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Wirewerks ne garantit pas que tous les documents de son site sont exacts, complets ou actuels. En outre, Wirewerks peut toujours et sans préavis apporter des changements à ces documents, mais ne prend aucun engagement visant à les actualiser.

6. Liens

Wirewerks n’a pas examiné tous les sites liés à son site Web, et n’est responsable du contenu d’aucun de ces sites. L’action d’inclure un quelconque lien ne signifie pas que Wireworks approuve le site. L’exploitation d’un tel site, quel qu’il soit, se fait aux risques de l’utilisateur.

7. Changements apportés aux conditions d’utilisation du site

Wirewerks peut toujours et sans préavis décider de réviser ces conditions d’utilisation de son site. En utilisant ce site Web, vous acceptez de vous soumettre à la version alors en vigueur des conditions et modalités d’utilisation.

8. Loi applicable

Toute réclamation concernant le site Web de Wirewerks doit être régie par les lois de la province de Québec (Canada), indépendamment des dispositions relatives aux conflits de lois. Conditions et modalités géné